Droit du numérique

Enseignants :

Titre du cours :

« Droit du numérique » / « The law of the digital age ».

Objectif du cours :

« Les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) regroupent les techniques utilisées dans le traitement et la transmission des informations, au travers de l’informatique, de l’Internet et des télécommunications. L’objectif du cours est de familiariser l’étudiant avec la réglementation des NTIC au Liban et dans le monde afin d’en comprendre à la fois le fondement, les objectifs et le fonctionnement. Le cours comprend deux parties. La première présente les grandes lignes du droit des télécommunications au Liban et la régulation du secteur, ainsi que la loi encore à l’état de projet qui traite du commerce électronique et de la protection des données personnelles.

Des notions de droit des médias sont également enseignées. La seconde partie porte sur des exemples d’application et des études de cas. À l’issue du cours, l’étudiant saura distinguer les situations auxquelles l’une ou l’autre des réglementations sont applicables, ainsi que les situations éventuelles de cumul des réglementations.

L’étudiant sera aussi en mesure de réfléchir à la réforme de la réglementation, à une époque où l’évolution du secteur des NTIC (lui-même très diversifié) et de celui des médias annonce une « convergence » de tous les secteurs en cause, qui favorise l’émergence d’un véritable droit du numérique systématisé, ainsi que l’adoption d’une approche pluridisciplinaire mais universelle de la réglementation. »

Type d’évaluation proposé :

Participation en cours: 20% de la note; exposé (1 par étudiant ou 2 par groupe de 2 étudiants): 40% de la note; projet/note de synthèse à préparer sur un sujet spécifique: 40% de la note.

Profil de l’enseignant

Elias R. Chedid

  • Faculté de droit et des sciences politiques de l’Université Saint-Joseph (Maîtrise en droit privé, 4 fois major de promotion),
  • Université Paris I – Panthéon-Sorbonne (DEA de droit privé)
  • Harvard Law School (LL.M., Master of Laws)
  • Avocat aux barreaux de New York, Paris et Beyrouth
  • A pratiqué le droit à Paris, New York et Dubaï dans des cabinets d’avocats internationaux (américains et anglais) avant de rentrer s’établir à Beyrouth
  • Associé gérant du cabinet d’avocats « Chedid Law Offices in association with Dentons » à Beyrouth
  • Auteur de nombreux articles et de conférences.
Print Friendly

Comments

comments